Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Archives Affaires Sanitaires Et Sociales

Aucun résultat

«
‹
1
2
›
»

Résultats 61 à 26 sur 26 trouvés.

Administrations

2 Conseil départemental de la Dordogne 2 président du conseil de Paris 2 président du conseil général des Yvelines 1 Centre hospitalier Sud Essonne Dourdan-Etampes - Site de Dourdan 1 Centre hospitalier d'Autun 1 Centre hospitalier de Freyming-Merlebach 1 Centre hospitalier des Pyrénées de Pau 1 Centre hospitalier spécialisé Fondation du Bon Sauveur 1 Conseil général de Meurthe-et-Moselle 1 Conseil général de la Manche (CG 50)

Séances

2 12/05/2016 1 04/03/1999 1 17/06/1999 1 02/03/2000 1 06/07/2000 1 08/02/2001 1 28/06/2001 1 13/09/2001 1 24/01/2002 1 28/02/2002

Mots-clés

6 Protection de l’enfance 5 Ayant droit 2 Judiciaire 2 Réglementation 1 Armée 1 Gestion des établissements de santé 1 Hospitalière

Thèmes

2 Modalités D’Accès 3 Justice 3 Ordre Public Et Sécurité 14 Culture 14 Enseignement 14 Loisirs 14 Archives 26 Affaires Sanitaires Et Sociales 17 Solidarités Et Prestations Sociales 7 Dossiers Médicaux

Conclusions

16 Favorable 4 Défavorable/Vie privée 4 Incompétence/Loi spéciale 2 Favorable/Sauf vie privée 2 Sans objet/Détruit 1 Favorable/Sauf judiciaire 1 Incompétence/Juridictionnel 1 Irrecevable/Diffusion publique 1 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

20 Affaire courante 6 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support