Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Retraite

Aucun résultat

«
‹
1
2
3
›
»

Résultats 61 à 42 sur 42 trouvés.

Administrations

3 Caisse primaire d'assurance maladie d'Ille-et-Vilaine (CPAM 35) 3 Caisse primaire d'assurance maladie du Val-de-Marne (CPAM 94) 2 Caisse primaire d'assurance maladie de l'Ain (CPAM 01) 2 Caisse primaire d'assurance maladie de l'Isère (CPAM 38) 2 Caisse primaire d'assurance maladie de la Seine-Saint-Denis (CPAM 93) 2 Caisse primaire d'assurance maladie des Ardennes (CPAM 08) 2 Caisse primaire d'assurance maladie des Hauts-de-Seine (CPAM 92) 1 Caisse primaire d'assurance maladie de Maine-et-Loire (CPAM 49) 1 Caisse primaire d'assurance maladie de Moselle (CPAM 57) 1 Caisse primaire d'assurance maladie de Paris (CPAM 75)

Séances

5 15/09/2018 3 31/10/2018 2 17/12/2015 2 08/09/2016 2 03/11/2016 2 12/01/2017 2 30/04/2021 1 07/05/2015 1 09/07/2015 1 17/09/2015

Mots-clés

33 Sécurité sociale 3 Accident du travail 2 Aide sociale 2 Dossier personnel 1 Chômage 1 Handicap - invalidité

Thèmes

7 Affaires Sanitaires Et Sociales 7 Solidarités Et Prestations Sociales 35 Affaires Sanitaires Et Sociales 35 Solidarités Et Prestations Sociales

Conclusions

20 Favorable 12 Sans objet/Détruit 3 Sans objet/Communiqué 2 Favorable/Sauf inexistant 2 Irrecevable/Documentation 2 établissement de document 1 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... 1 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 1 Favorable/Sauf établissement de document 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

25 Affaire courante 11 Délégué

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support