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Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Délégué

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Résultats 61 à 52 sur 52 trouvés.

Administrations

3 Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques (DDTM 64) 2 Direction départementale des territoires de la Haute-Vienne (DDT 87) 2 Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Provence-Alpes-Côte d'Azur (DRAAF 13) 2 Direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France (DRIEE) 2 Mairie de Paris 2 Office français de la Biodiversité (OFB) 2 Office national des forêts (ONF) 2 Syndicat mixte de l'Ouvèze provençale 1 De L'oust à Brocéliande Communauté 1 Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations des Hautes-Alpes (DDCSPP 05)

Séances

7 31/12/2019 7 31/12/2020 7 30/04/2021 5 31/08/2019 5 31/03/2020 4 31/12/2018 4 30/06/2020 4 30/09/2020 4 28/02/2021 2 31/10/2018

Mots-clés

19 Chasse et pêche 15 Hydrologie 8 Forêts et parcs naturels 2 31/08/2019 2 Enquête publique 2 Permis de construire 2 Pollution 1 Activités agricoles 1 Déchets 1 Equipements collectifs

Thèmes

52 Développement Durable Et Transports 52 Environnement

Conclusions

29 Sans objet/Communiqué 15 Sans objet/Inexistant 4 Favorable 2 Irrecevable/Imprécise 2 Irrecevable/Refus non établi 1 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 1 Favorable/Sauf diffusion publique 1 Favorable/Sauf inexistant

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