Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Zones d’activités Délégué

Aucun résultat

«
‹
1
2
›
»

Résultats 61 à 22 sur 22 trouvés.

Administrations

2 Etablissement public territorial Plaine Commune 2 Mairie de Montpellier 1 Communauté d'agglomération de Moulins 1 Communauté de communes de Nozay 1 Etablissement Public Territorial Paris Est Marne et Bois 1 Etablissement public foncier de la Réunion (EPFR) 1 Etablissement public foncier local Pays-Basque (EPFL Pays-Basque) 1 Mairie de Bollène 1 Mairie de Bouguenais 1 Mairie de Cosswiller

Séances

6 31/12/2019 4 31/08/2019 4 30/06/2020 2 30/09/2020 2 28/02/2021 2 30/04/2021 1 31/10/2018 1 31/12/2018

Mots-clés

5 Permis de construire 2 Equipements collectifs 2 Marché public 2 POS-PLU 1 Enquête publique 1 Infrastructures routières 1 Risques naturels

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 21 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 16 Aménagement Du Territoire 3 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 2 Urbanisme

Conclusions

8 Sans objet/Communiqué 6 Favorable 3 Favorable/Sauf secret des affaires 2 Favorable/Sauf inexistant 2 Incompétence/Renseignement 2 Sans objet/Inexistant 1 Défavorable/Inachevé 1 Défavorable/Préparatoire 1 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 1 Favorable/Environnement

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support