Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Institution scolaire Délégué

Aucun résultat

«
‹
1
2
›
»

Résultats 61 à 28 sur 28 trouvés.

Administrations

2 Rectorat de l'académie de Clermont-Ferrand (AC 63) 1 Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE) 1 Collège Edgar Varèse 1 Collège Edgar Varèse de Paris 1 Collège Jean Macé de Charleville-Mézières 1 Collège Pierre-Joseph Proudhon de Besançon 1 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Yvelines (DSDEN 78) 1 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Tarn (DSDEN 81) 1 Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Manche (DSDEN 50) 1 Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Mayenne (DSDEN 53)

Séances

5 30/09/2020 5 30/04/2021 4 31/12/2019 4 30/06/2020 4 28/02/2021 3 31/12/2020 2 31/03/2020 1 31/05/2021

Mots-clés

7 Carrière 3 Dossier personnel 3 Syndicats et représentation 2 Accident du travail 2 Protection de l’enfance 2 Santé 2 Scolarité et examens 2 maladie professionnelle 1 Accident

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Santé Publique Et Questions Sanitaires 1 Développement Durable Et Transports 1 Risques Naturels Et Technologiques 11 Travail Et Emploi 11 Emploi Public 13 Culture 13 Enseignement 13 Loisirs 13 Enseignement Scolaire

Conclusions

8 Sans objet/Communiqué 6 Sans objet/Inexistant 5 Favorable/Sauf article L311-6 4 Favorable 2 Incompétence/Renseignement 2 Irrecevable/Diffusion publique 1 Défavorable/Appréciation 1 Défavorable/Inachevé 1 Défavorable/Préparatoire 1 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support