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Énergies renouvelables Affaire courante

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Résultats 61 à 58 sur 58 trouvés.

Administrations

6 Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie 3 Préfecture de la Somme 2 Préfecture de la Lozère 2 Préfecture de la région Haute-Normandie 1 Association foncière de remembrement de Montlouis 1 Centre national de la recherche scientifique (CNRS) 1 Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise 1 Communauté de communes d'Amfreville-la-Campagne 1 Communauté de communes des Montagnes du Haut-Forez 1 Direction départementale des territoires de la Haute-Vienne (DDT 87)

Séances

8 05/03/2015 4 30/10/2014 3 10/01/2013 3 28/03/2013 3 22/01/2015 3 23/04/2015 2 20/06/2013 2 25/07/2013 2 16/01/2014 2 05/06/2014

Mots-clés

15 Permis de construire 9 Installations classées 5 Marché public 2 Contrats administratifs 2 Enquête publique 2 Pollution 1 Budgets et comptes 1 Carrière 1 Gestion domaniale

Thèmes

16 Agriculture 9 Régulation Économique 6 Marchés Et Contrats Publics 16 Economie 16 Industrie 16 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 14 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 26 Développement Durable Et Transports 19 Risques Naturels Et Technologiques 26 Environnement

Conclusions

34 Favorable 11 Favorable/Sauf commercial industriel 7 Sans objet/Communiqué 3 Incompétence/Privé 3 Sans objet/Inexistant 2 Favorable/Sauf sécurité 2 Irrecevable/Imprécise 1 Défavorable/Inachevé 1 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... 1 Irrecevable

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