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Développement Durable Et Transports/Assainissement Affaire de principe

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Résultats 61 à 21 sur 21 trouvés.

Administrations

1 Communauté de communes du Grand Couronné 1 directeur général du CEMAGREF 1 directeur juridique de la SNCF 1 maire de La Versanne 1 maire de Mahina 1 maire de Montouliers 1 maire de Quimper 1 maire de Tallende 1 maire du Pouliguen 1 maire du Rouret

Séances

1 18/02/1999 1 01/04/1999 1 02/03/2000 1 06/07/2000 1 27/07/2000 1 19/10/2000 1 23/11/2000 1 07/12/2000 1 22/11/2001 1 06/01/2005

Mots-clés

2 Enquête publique 1 Assimilés fonctionnaires 1 Déchets 1 Délégation de service public 1 Judiciaire 1 Logement 1 Marché public 1 POS-PLU 1 Territoriale 1 Transports publics

Thèmes

3 Finances Publiques Et Fiscalité 2 Finances Locales 3 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 4 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 4 Economie 4 Industrie 21 Développement Durable Et Transports 21 Environnement

Conclusions

13 Favorable 3 Favorable/Sauf commercial industriel 2 Défavorable 2 Favorable/Sauf vie privée 2 Incompétence/Privé 2 Irrecevable 2 Sans objet/Communiqué 1 Défavorable/Abusive 1 Défavorable/Secret 1 Favorable/Sauf préparatoire

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