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POS-PLU Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme

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Résultats 621 à 604 sur 604 trouvés.

Administrations

5 Mairie de Val-d'Isère 4 Mairie de Boisemont 4 Mairie de Lézan 4 Mairie de Paris 4 Mairie de Tours-en-Savoie 4 Préfecture de l'Isère 4 Préfecture du Gard 3 Communauté d'agglomération Pays Basque 3 Communauté de communes des sources du lac d'Annecy (CCSLA) 3 Etablissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre (EPT T12)

Séances

44 31/12/2017 30 31/12/2019 26 15/09/2018 26 30/06/2020 22 31/08/2019 21 31/12/2020 20 31/03/2020 15 30/09/2020 14 31/03/2019 13 30/04/2021

Mots-clés

61 Enquête publique 40 Permis de construire 31 Gestion domaniale 6 Equipements collectifs 6 Expropriation - préemption 6 Support de communication 5 Infrastructures routières 5 Mise en ligne 4 Cadastre

Conclusions

321 Favorable 176 Sans objet/Communiqué 44 Sans objet/Inexistant 43 Favorable/Sauf préparatoire 40 Irrecevable/Diffusion publique 22 Défavorable/Préparatoire 17 Favorable/Sauf inexistant 16 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 14 Favorable/Environnement 12 Favorable/Sauf vie privée

Modes de consultation

348 Affaire courante 186 Délégué

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