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Transport maritime et fluvial Développement Durable Et Transports/Transports

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Résultats 41 à 31 sur 31 trouvés.

Administrations

2 directeur général des impôts (direction des services fiscaux du Finistère) 2 préfet maritime de l'Atlantique 1 Chambre de Commerce et d'Industrie des Côtes d'Armor 1 Communauté urbaine de Marseille Provence Métropole 1 Compagnie Océane 1 Conseil général des Côtes-d'Armor 1 Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83) 1 Grand Port Maritime de Marseille 1 Mairie de Ars-en-Ré 1 Mairie de Cannes

Séances

2 28/09/2006 2 11/12/2014 1 02/12/1999 1 06/01/2000 1 13/04/2000 1 27/07/2000 1 25/01/2001 1 08/03/2001 1 12/07/2001 1 20/12/2001

Mots-clés

2 Contrats administratifs 1 Accident 1 Marché public 1 Scolarité et examens 1 Zones d’activités

Thèmes

3 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 3 Economie 3 Finances Publiques Et Fiscalité 2 Finances Locales 3 Industrie 31 Développement Durable Et Transports 3 Risques Naturels Et Technologiques 31 Environnement

Conclusions

16 Favorable 4 Défavorable/Vie privée 4 Sans objet/Inexistant 3 Favorable/Sauf commercial industriel 2 Défavorable 2 Favorable/Sauf vie privée 2 Sans objet/Communiqué 1 Défavorable/Préparatoire 1 Défavorable/Secret 1 Favorable/Sauf appréciation

Modes de consultation

26 Affaire courante 5 Affaire de principe

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