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Spectacle Loisirs

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Résultats 41 à 33 sur 33 trouvés.

Administrations

5 Ministère de la culture 3 Mairie de Paris 2 Centre national du cinéma et de l'image animée ( CNC ) 2 Mairie de Toulouse 2 Ministère de la Transition écologique 1 Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC) 1 Conseil départemental des Bouches-du-Rhône (CD 13) 1 Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur 1 Direction régionale des affaires culturelles de Bourgogne-Franche-Comté (DRAC 25) 1 Mairie d'Huez

Séances

3 28/02/2021 2 18/07/2019 2 28/11/2019 2 13/10/2022 1 01/12/2016 1 31/12/2017 1 05/04/2018 1 11/10/2018 1 08/11/2018 1 31/12/2018

Mots-clés

4 Subvention 2 Handicap - invalidité 2 Réutilisation 1 Activités sportives 1 Agrément 1 Industrie 1 Inspection 1 Mise en ligne

Thèmes

33 Culture 33 Enseignement 33 Loisirs 32 Culture 1 Jeux 1 Sport

Conclusions

11 Favorable 7 Sans objet/Communiqué 4 Favorable/Sauf article L311-6 4 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 3 Sans objet/Inexistant 2 Favorable/Sauf secret des affaires 2 Favorable/Sauf vie privée 2 Incompétence/Renseignement 2 Irrecevable/Imprécise 1 Défavorable/Secret des affaires

Modes de consultation

24 Affaire courante 7 Délégué 1 Affaire de principe

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