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Sécurité sociale Travail Et Emploi

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Résultats 41 à 25 sur 25 trouvés.

Administrations

1 Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social 1 Mutualité sociale agricole du Vaucluse (MSA 84) 1 directeur de PRO BTP 1 directeur de l'ARRCO 1 directeur de l'Assédic des Alpes 1 directeur de l'URSSAF de l'Ariège 1 directeur de l'association générale de retraite par répartition (AGRR) 1 directeur de la CRESP/CRESPIT 1 directeur de la caisse d'allocations familiales des Bouches-du-Rhône 1 directeur de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)

Séances

2 30/08/2001 2 16/03/2006 1 30/04/1987 1 18/02/1999 1 16/03/2000 1 14/06/2001 1 11/10/2001 1 07/02/2002 1 28/02/2002 1 05/09/2002

Mots-clés

10 Pension 5 Chômage 3 Conditions de travail 2 Carrière 1 Accident 1 Accident du travail 1 Activités agricoles 1 Assimilés fonctionnaires 1 Discipline

Thèmes

1 Agriculture 1 Agriculture 2 Finances Publiques Et Fiscalité 2 Finances Publiques 23 Affaires Sanitaires Et Sociales 23 Solidarités Et Prestations Sociales 1 Santé Publique Et Questions Sanitaires 25 Travail Et Emploi 15 Emploi Public 10 Droit Du Travail

Conclusions

10 Incompétence/Privé 7 Favorable 4 Favorable/Sauf vie privée 3 Sans objet/Communiqué 2 Défavorable/Préparatoire 2 Défavorable/Secret 2 Incompétence/Loi spéciale 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Incompétence/Renseignement 1 Irrecevable

Modes de consultation

17 Affaire courante 7 Affaire de principe 1 Avec audition de l'administration

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