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Prévention Ordre Public Et Sécurité/Sécurité Civile

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Résultats 41 à 38 sur 38 trouvés.

Administrations

4 Préfecture de police de Paris 2 Mairie de Pont-de-Chéruy 2 Préfecture des Hauts-de-Seine 2 Réunion des musées nationaux et du Grand Palais des Champs-Élysées 1 Centre hospitalier d'Antibes-Juan-les-Pins 1 Direction départementale de la protection des populations des Bouches-du-Rhône (DDPP 13) 1 Mairie d'Etaples-sur-Mer 1 Mairie de Montpellier 1 Mairie de Montrouge 1 Mairie de Nailly

Séances

3 12/09/2013 3 19/12/2013 2 24/07/2014 2 18/09/2014 2 30/07/2015 1 22/11/2012 1 10/01/2013 1 24/01/2013 1 28/03/2013 1 14/05/2013

Mots-clés

2 Accident 2 Inspection 2 Intervention 2 Moyens et fonctionnement 2 Santé 2 Sécurité sanitaire 1 Action du gouvernement 1 Diplomatie 1 Equipements collectifs

Thèmes

38 Justice 38 Ordre Public Et Sécurité

Conclusions

12 Favorable 10 Favorable/Sauf sécurité 7 Favorable/Sauf vie privée 6 Favorable/Sauf comportement 6 Sans objet/Communiqué 4 Favorable/Sauf appréciation 4 Favorable/Sauf commercial industriel 4 Favorable/Sauf préparatoire 3 Défavorable/Inachevé 2 Sans objet/Détruit

Modes de consultation

37 Affaire courante 1 Affaire de principe

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