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POS-PLU Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme

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Résultats 41 à 36 sur 36 trouvés.

Administrations

1 Communauté de communes du Val d'Issole 1 Mairie de Beynes 1 Mairie de Brennilis 1 Mairie de Cahors 1 Mairie de Crest 1 Mairie de Denguin 1 Mairie de Dijon 1 Mairie de Fouesnant 1 Mairie de Juvignac 1 Mairie de La Ville-du-Bois

Séances

3 04/07/2013 2 06/12/2012 2 10/01/2013 2 07/11/2013 2 18/09/2014 2 30/07/2015 2 21/01/2016 1 07/07/2005 1 21/07/2005 1 25/01/2007

Mots-clés

33 Permis de construire 2 Gestion domaniale 1 Infrastructures routières 1 Marché public 1 Patrimoine 1 Risques naturels 1 Territoriale 1 Zones d’activités 1 Équipements collectifs

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 1 Vie Publique 36 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 5 Urbanisme

Conclusions

21 Favorable 8 Sans objet/Communiqué 4 Favorable/Sauf vie privée 2 Défavorable/Vie privée 2 Favorable/Sauf commercial industriel 2 Favorable/Sauf préparatoire 2 Incompétence/Privé 2 Irrecevable/Diffusion publique 2 Irrecevable/Refus non établi 2 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

35 Affaire courante 1 Affaire de principe
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