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POS-PLU Environnement

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Administrations

1 Communauté de communes de la Châtaigneraie cantalienne 1 Communauté d’agglomération des deux Baies en Montreuillois 1 Direction départementale des territoires de la Sarthe (DDT 72) 1 Mairie d'Aigues-Vives 1 Mairie d'Eslettes 1 Mairie d'Orange 1 Mairie de Mareil-le-Guyon 1 Mairie de Maruéjols-lès-Gardon 1 Mairie de Mios 1 Mairie de Pleurtuit

Séances

2 30/10/2014 2 09/06/2016 2 17/10/2019 1 23/11/2000 1 05/07/2007 1 20/09/2007 1 07/02/2008 1 19/06/2008 1 14/01/2010 1 14/10/2010

Mots-clés

7 Enquête publique 7 Risques naturels 4 Pollution 3 Eau 3 Installations classées 3 Permis de construire 2 Expropriation - préemption 2 Hydrologie 1 Assimilés fonctionnaires

Thèmes

7 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 7 Urbanisme 9 Développement Durable Et Transports 5 Risques Naturels Et Technologiques 2 Assainissement 18 Développement Durable Et Transports 10 Risques Naturels Et Technologiques 3 Assainissement 3 Espace Naturel

Conclusions

19 Favorable 3 Favorable/Environnement 3 Irrecevable/Diffusion publique 2 Favorable/Sauf vie privée 2 Sans objet/Communiqué 2 Sans objet/Inexistant 1 Défavorable/Préparatoire 1 Défavorable/Secret 1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre...

Modes de consultation

22 Affaire courante 3 Affaire de principe 1 Délégué

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