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Nationalité Culture

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Résultats 41 à 26 sur 26 trouvés.

Administrations

5 Direction générale des patrimoines et de l'architecture 4 Direction générale des patrimoines 2 Archives nationales d'Outre-mer 2 Ministère de l'intérieur 1 Archives nationales d'Outre-mer (ANOM) 1 Bibliothèque nationale de France 1 Collège François Rabelais de Vitry-sur-Seine 1 Ecole élémentaire Robert Lebon de Villejuif 1 Ministère de la culture 1 Ministère des affaires étrangères et du développement international

Séances

3 03/03/2016 3 25/11/2021 2 08/02/2001 2 10/09/2020 2 12/01/2023 1 07/07/1994 1 17/10/1996 1 30/03/2006 1 23/12/2008 1 12/05/2011

Mots-clés

7 Archives 7 Archives par dérogation 3 Anciens combattants 3 État civil 2 Examen et concours 2 Scolarité et examens 1 Judiciaire 1 Réglementation

Thèmes

7 Justice 7 Ordre Public Et Sécurité 7 Étrangers 10 Loisirs 8 Archives 16 Loisirs 14 Archives 2 Enseignement Scolaire 26 Enseignement

Conclusions

11 Favorable 5 Défavorable/Vie privée 3 Sans objet/Inexistant 2 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 2 Favorable/Par dérogation 2 Irrecevable 2 Irrecevable/Imprécise 1 Défavorable 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable/Sauf judiciaire

Modes de consultation

21 Affaire courante 5 Affaire de principe

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