Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Logement Economie

Aucun résultat

«
‹
1
2
›
»

Résultats 41 à 28 sur 28 trouvés.

Administrations

2 président de l'OPAC d'Amiens 1 Direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement de Bretagne (DREAL 35) 1 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Centre-Val-de-Loire (DREAL 45) 1 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Grand-Est (DREAL 57) 1 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté (DREAL 25) 1 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Normandie (DREAL 14) 1 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement des Hauts-de-France (DREAL 59) 1 Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement des Pays de la Loire (DREAL 44) 1 Direction régionale et interdépartementale de l'hébergement et du logement en Île-de-France (DRIHL) 1 Groupement d'interêt public Charente Solidarités (GIP 16)

Séances

7 14/05/2020 1 28/05/1998 1 18/03/1999 1 06/07/2000 1 21/12/2000 1 25/01/2001 1 13/09/2001 1 25/07/2002 1 03/02/2005 1 05/01/2006

Mots-clés

8 Agrément 5 Marché public 2 Tourisme 1 BTP 1 Budgets et comptes 1 Concurrence prix 1 Contrats administratifs 1 Cour des comptes et CRC 1 Inspection

Thèmes

8 Finances Publiques Et Fiscalité 8 Finances Locales 12 Affaires Sanitaires Et Sociales 14 Agriculture 3 Marchés Et Contrats Publics 14 Agriculture 9 Régulation Économique 3 Marchés Et Contrats Publics 28 Industrie

Conclusions

9 Favorable 6 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 6 Favorable/Sauf vie privée 4 Sans objet/Communiqué 2 Défavorable/Vie privée 2 Incompétence/Privé 2 Incompétence/Renseignement 1 Défavorable/Commercial industriel 1 Défavorable/Secret 1 Favorable/Article L311-9

Modes de consultation

23 Affaire courante 5 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support