Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Gestion domaniale Environnement

Aucun résultat

«
‹
1
2
›
»

Résultats 41 à 31 sur 31 trouvés.

Administrations

3 Voies navigables de France (VNF) 1 Communauté d'agglomération Morlaix Communauté 1 Communauté d'agglomération Valence Romans Sud Rhône-Alpes 1 Communauté d’agglomération Paris - Vallée de la Marne 1 Conseil départemental de l'Ariège 1 Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres 1 Grand Port Maritime de Bordeaux (GPMB) 1 Mairie d'Hyères 1 Mairie de Biscarrosse 1 Mairie de Champey

Séances

2 23/02/2017 2 10/12/2020 2 09/03/2023 1 10/09/1998 1 10/04/2003 1 19/11/2009 1 21/02/2013 1 05/12/2013 1 16/01/2014 1 09/07/2015

Mots-clés

11 Transport maritime et fluvial 4 Contrats administratifs 4 Installations classées 4 Pollution 2 Eau 2 Marché public 2 Politique et réglementation 2 Risques naturels 2 Transport aérien

Thèmes

2 Agriculture 3 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 3 Urbanisme 10 Développement Durable Et Transports 3 Espace Naturel 21 Développement Durable Et Transports 13 Transports 5 Risques Naturels Et Technologiques 3 Espace Naturel

Conclusions

14 Favorable 7 Sans objet/Inexistant 4 Favorable/Sauf commercial industriel 4 Favorable/Sauf vie privée 3 Favorable/Environnement 3 Favorable/Sauf article L311-6 3 Sans objet/Communiqué 2 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... 2 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 2 Favorable/Sauf préparatoire

Modes de consultation

27 Affaire courante 2 Affaire de principe 1 Délégué

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support