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Forêts et parcs naturels Développement Durable Et Transports/Espace Naturel

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Résultats 41 à 22 sur 22 trouvés.

Administrations

4 Office national des forêts (ONF) 1 Centre régional de la propriété forestière de Bretagne 1 Communauté de communes du pays Mélusin 1 Conseil départemental de l'Isère 1 Conseil général du Jura 1 Conseil général du Var (CG 83) 1 Direction départementale des territoires de la Creuse (DDT 23) 1 Direction départementale des territoires des Yvelines (DDT 78) 1 Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33) 1 Groupement syndical forestier de Gentioux Pigerolles

Séances

3 10/10/2013 2 21/02/2013 2 02/04/2015 2 18/06/2015 1 19/12/2013 1 13/02/2014 1 13/03/2014 1 22/05/2014 1 05/06/2014 1 24/07/2014

Mots-clés

1 Centre de loisirs 1 Hydrologie 1 Tourisme 1 Zones d’activités 1 Équipements collectifs

Thèmes

22 Développement Durable Et Transports 22 Environnement

Conclusions

10 Favorable 3 Favorable/Sauf commercial industriel 2 Incompétence/Judiciaire 2 Incompétence/Privé 2 Sans objet/Inexistant 1 Défavorable/Inachevé 1 Défavorable/Préparatoire 1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf préparatoire

Modes de consultation

20 Affaire courante 2 Affaire de principe

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