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Fédérations sportives Loisirs/Sport

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Résultats 41 à 28 sur 28 trouvés.

Administrations

5 Fédération française de Karaté et disciplines associées (FFKDA) 3 Fédération française des échecs (FFE) 2 Comité départemental de la Charente de karaté et disciplines associées (CDCK) 2 Fédération française des échecs 2 Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports 2 Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative 1 Centre national du développement du sport (CNDS) 1 Comité départemental du Rhône Métropole de Lyon de Karaté et Disciplines Associées 1 Comité national olympique et sportif français (CNOSF) 1 District de football d'Indre-et-Loire

Séances

2 27/03/2014 2 23/04/2015 2 07/05/2015 2 04/06/2015 1 22/11/2012 1 10/01/2013 1 14/03/2013 1 28/03/2013 1 04/07/2013 1 12/09/2013

Mots-clés

3 Discipline 1 Budgets et comptes 1 Contrôle 1 Pollution 1 Subvention 1 Sécurité sanitaire

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 28 Culture 28 Enseignement 28 Loisirs

Conclusions

10 Favorable/Sauf vie privée 8 Favorable 5 Favorable/Sauf appréciation 5 Sans objet/Inexistant 3 Défavorable/Comportement 3 Favorable/Sauf commercial industriel 3 Favorable/Sauf comportement 2 Défavorable/Appréciation 2 Défavorable/Secret 2 Incompétence/Privé

Modes de consultation

24 Affaire courante 4 Affaire de principe

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