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Eau Agriculture / Marchés Et Contrats Publics

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Résultats 41 à 27 sur 27 trouvés.

Administrations

2 Mairie d'Arfons 2 Syndicat intercommunal d'eau potable et d'assainissement de Fécamp sud-ouest (SIAEPA 76) 1 Commission de régulation de l'énergie (CRE) 1 Communauté d'Agglomération Les Portes de l'Essonne (CALPE) 1 Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée 1 Communauté d'agglomération du bassin d'Arcachon Sud (COBAS) 1 Communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique 1 Communauté de communes de Serre-Ponçon 1 Communauté de communes du Sartenais Valinco 1 Compagnie Guadeloupéenne de services publics (CGSP)

Séances

3 31/12/2017 2 14/06/2018 2 31/03/2019 1 10/09/2015 1 24/09/2015 1 08/10/2015 1 22/10/2015 1 05/11/2015 1 03/12/2015 1 22/09/2016

Mots-clés

14 Délégation de service public 7 Contrats administratifs 6 Marché public 1 Accord-cadre 1 Inspection 1 Mise en ligne 1 Subvention 1 Transports publics

Thèmes

27 Agriculture 27 Economie 27 Industrie

Conclusions

14 Favorable/Sauf commercial industriel 11 Favorable 3 Favorable/Sauf préparatoire 3 Favorable/Sauf secret des affaires 3 Sans objet/Communiqué 3 Sans objet/Inexistant 2 Défavorable/Commercial industriel 2 Favorable/Sauf vie privée 2 Incompétence/Renseignement 2 Irrecevable/Imprécise

Modes de consultation

20 Affaire courante 3 Délégué 1 Affaire de principe

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