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Eau Agriculture/Marchés Et Contrats Publics

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Résultats 41 à 31 sur 31 trouvés.

Administrations

2 Communauté de l’agglomération dijonnaise le Grand Dijon 1 Mairie de Montchauvet 1 Association foncière de Villerbon 1 Communauté d'agglomération de Montpellier 1 Communauté d'agglomération du bassin d'Arcachon Sud (COBAS) 1 Communauté de commune du Sartenais Valinco 1 Communauté de communes Vallée de l'Hérault 1 Communauté urbaine d'Arras 1 Lyonnaise des eaux 1 Mairie d'Andernos-les-Bains

Séances

5 31/03/2016 3 22/01/2015 3 05/02/2015 2 13/03/2014 1 06/12/2012 1 21/02/2013 1 28/03/2013 1 11/04/2013 1 25/04/2013 1 23/05/2013

Mots-clés

18 Délégation de service public 10 Marché public 2 Contrats administratifs

Thèmes

31 Agriculture 31 Economie 31 Industrie

Conclusions

16 Favorable/Sauf commercial industriel 14 Favorable 6 Sans objet/Inexistant 3 Sans objet/Communiqué 1 Défavorable/Inachevé 1 Défavorable/Préparatoire 1 Incompétence/Renseignement 1 Irrecevable/Refus non établi 1 Sans objet/Détruit

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