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Dossier personnel Loisirs

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Résultats 41 à 33 sur 33 trouvés.

Administrations

3 Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94) 2 Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) 1 Apprentis d'Auteuil 1 Centre hospitalier intercommunal Robert Ballanger (CHI) d'Aulnay-sous-Bois 1 Centre hospitalier universitaire Caen Normandie (CHU) 1 Collège Antoine Watteau de Nogent-sur-Marne 1 Collège Denis Diderot d'Aubervilliers 1 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Côtes-d'Armor (DSDEN 22) 1 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Doubs (DSDEN 25) 1 Direction académique des services départementaux de l’éducation nationale de l’Allier (DSDEN 03)

Séances

3 06/07/2017 3 31/12/2017 3 30/09/2020 2 24/09/2020 2 19/11/2020 2 25/03/2021 1 17/09/2015 1 17/12/2015 1 15/12/2016 1 12/01/2017

Mots-clés

4 Handicap - invalidité 4 Scolarité et examens 3 Dossier médical personnel 3 Examen et concours 3 Institution scolaire 2 Archives 2 Carrière 1 Etablissement supérieur 1 Formation professionnelle

Thèmes

33 Culture 33 Enseignement 33 Loisirs 20 Enseignement Scolaire 9 Enseignement Supérieur 2 Archives 1 Enseignement Professionnel 1 Sport

Conclusions

12 Favorable 9 Sans objet/Communiqué 4 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 3 Sans objet/Inexistant 2 Défavorable/Abusive 2 Favorable/Sauf appréciation 2 Favorable/Sauf article L311-6 2 Favorable/Sauf comportement 2 Favorable/Sauf vie privée 2 Sans objet/Détruit

Modes de consultation

25 Affaire courante 5 Délégué

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