Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Discipline Loisirs

Aucun résultat

«
‹
1
2
›
»

Résultats 41 à 23 sur 23 trouvés.

Administrations

4 Fédération française des échecs (FFE) 2 Rectorat de l'académie de Rouen 1 Collège Georges-Clemenceau de Tulle 1 Conservatoire national des arts et métiers (centre régional de Bretagne) 1 Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Corrèze (DSDEN 19) 1 Fédération française des échecs 1 Institut de formation en soins infirmiers et d’aides-soignants (IFSI/IFAS) de Châteaubriant 1 Lycée professionnel des métiers du bois et de l'habitat d'Aubin 1 Ministère des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports 1 Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

Séances

3 14/03/2013 2 25/07/2013 1 11/05/2000 1 11/01/2001 1 22/02/2001 1 27/02/2003 1 24/07/2008 1 13/09/2012 1 10/01/2013 1 20/06/2013

Mots-clés

6 Fédérations sportives 5 Institution scolaire 5 Scolarité et examens 2 Conditions de travail 2 Handicap - invalidité 2 Judiciaire 2 Établissement supérieur 1 Activités sportives 1 Budgets et comptes

Thèmes

1 Loisirs 6 Travail Et Emploi 6 Emploi Public 23 Culture 23 Enseignement 23 Loisirs 11 Enseignement Scolaire 5 Sport 4 Jeux 3 Enseignement Supérieur

Conclusions

6 Favorable 5 Défavorable/Comportement 5 Favorable/Sauf comportement 4 Défavorable/Vie privée 4 Favorable/Sauf vie privée 3 Défavorable/Appréciation 3 Sans objet/Communiqué 3 Sans objet/Inexistant 3 Sans objet/Perdu 2 Défavorable/Secret

Modes de consultation

20 Affaire courante 2 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support