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Communication Loisirs

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Résultats 41 à 37 sur 37 trouvés.

Administrations

7 Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) 5 Ministère de la culture et de la communication 2 Conseil régional des Pays de la Loire 2 Ministère de la culture 2 président du conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) 1 Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom) 1 Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet (Hadopi) 1 Ministère de l'économie, des finances 1 chef du service de la redevance de l'audiovisuel (centre régional de Rennes) 1 directeur de France 3 Aquitaine

Séances

2 19/12/2002 2 20/12/2012 2 30/10/2014 1 04/03/1999 1 28/10/1999 1 19/10/2000 1 21/12/2000 1 11/01/2001 1 22/11/2001 1 10/01/2002

Mots-clés

2 Réglementation 1 Assimilés fonctionnaires 1 Concurrence prix 1 Marché public 1 Mise en ligne 1 POS-PLU 1 Recouvrement 1 Territoriale 1 Tourisme

Thèmes

2 Modalités D’Accès 5 Agriculture 5 Economie 5 Industrie 6 Finances Publiques Et Fiscalité 4 Finances Locales 37 Culture 37 Enseignement 37 Loisirs 34 Culture

Conclusions

16 Favorable 6 Favorable/Sauf commercial industriel 5 Favorable/Sauf vie privée 4 Sans objet/Communiqué 3 Sans objet/Inexistant 2 Défavorable/Inachevé 2 Défavorable/Préparatoire 2 Favorable/Sauf préparatoire 2 Incompétence/Juridictionnel 1 Défavorable

Modes de consultation

24 Affaire courante 13 Affaire de principe

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