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Chasse et pêche Développement Durable Et Transports

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Résultats 41 à 32 sur 32 trouvés.

Administrations

2 Préfecture de Tarn-et-Garonne 1 Direction départementale des territoires et de la mer de Loire-Atlantique (DDTM 44) 1 Mairie de Weiterswiller 1 Association communale de chasse agréée (ACCA) de Rahon 1 Association communale de chasse agréée de La Chapelle-sur-Furieuse (ACCA) 1 Direction départementale des territoires de l'Yonne (DDT 89) 1 Direction départementale des territoires de la Côte-d'Or (DDT 21) 1 Direction départementale des territoires de la Vienne (DDT 86) 1 Direction départementale des territoires et de la mer de la Charente-Maritime (DDTM 17) 1 Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)

Séances

3 25/07/2013 3 13/11/2014 3 21/05/2015 2 12/09/2013 2 18/09/2014 2 16/10/2014 2 22/01/2015 1 20/06/2013 1 13/03/2014 1 27/03/2014

Mots-clés

1 Contrats administratifs 1 Réglementation

Thèmes

32 Développement Durable Et Transports 30 Espace Naturel 32 Environnement

Conclusions

13 Favorable 9 Sans objet/Communiqué 6 Favorable/Sauf vie privée 3 Incompétence/Privé 3 Sans objet/Inexistant 2 Irrecevable/Refus non établi 1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... 1 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 1 Favorable/Sauf commercial industriel

Modes de consultation

30 Affaire courante 2 Affaire de principe

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