Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Artisanat Industrie

Aucun résultat

«
‹
1
2
›
»

Résultats 41 à 21 sur 21 trouvés.

Administrations

2 Direction générale des finances publiques (DGFIP) 1 Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat d'Ile-de-France (CRMA) 1 Chambre de métiers d'Alsace 1 Chambre de métiers et de l'artisanat de Haute-Savoie 1 Chambre de métiers et de l'artisanat de Haute-Savoie (CMA 74) 1 Chambre de métiers et de l'artisanat des Pyrénées-Atlantiques (CMA 64) 1 Chambre de métiers et de l'artisanat du Grand Est 1 Chambre de métiers et de l'artisanat du Puy-de-Dôme 1 Chambre de métiers et de l’artisanat de la Haute-Marne (CMA 52) 1 Conseil régional de Basse-Normandie

Séances

1 06/07/2000 1 26/10/2006 1 21/12/2006 1 06/12/2012 1 05/06/2014 1 03/07/2014 1 18/06/2015 1 03/11/2016 1 19/01/2017 1 11/05/2017

Mots-clés

3 Commerce de détail 3 Grande distribution 2 Activités agricoles 2 Industrie 1 Budgets et comptes

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Modalités D’Accès 7 Agriculture 7 Secteurs Économiques 14 Agriculture 13 Secteurs Économiques 1 Commerce 21 Economie

Conclusions

7 Favorable 3 Incompétence/Renseignement 3 Sans objet/Communiqué 2 Défavorable/Fiscal douanier 2 Favorable/Sauf secret des affaires 2 Favorable/Sauf vie privée 2 Irrecevable/Imprécise 1 Défavorable/Secret 1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable/Sauf article L311-6

Modes de consultation

19 Affaire courante 1 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support