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Accident Enseignement

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Résultats 41 à 33 sur 33 trouvés.

Administrations

2 Rectorat de l'académie de Versailles (AC 78) 1 Collège Albert Camus de Ris Orangis 1 Collège Clotilde Vautier de Rennes 1 Collège Psallette Saint-Vincent 1 District de football du Morbihan 1 Ecole Romain Rolland 1 Ecole maternelle Blaise Pascal de Vitry-sur-Seine 1 Ecole primaire de La Londe 1 Ecole élémentaire Albert Calmette de Quillan 1 Ecole élémentaire Corneille

Séances

2 12/01/2017 2 10/09/2020 2 01/06/2023 1 14/05/2009 1 27/07/2010 1 22/05/2014 1 19/03/2015 1 30/07/2015 1 10/09/2015 1 07/01/2016

Mots-clés

17 Institution scolaire 7 Banques et assurances 3 Scolarité et examens 2 Centre de loisirs 1 Activités sportives 1 Archives par dérogation 1 Etablissement supérieur 1 Inspection 1 Protection de l’enfance

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Dossiers Médicaux 1 Santé Publique Et Questions Sanitaires 1 Justice 7 Loisirs 5 Enseignement Scolaire 26 Loisirs 23 Enseignement Scolaire 33 Culture

Conclusions

16 Défavorable/Comportement 8 Défavorable/Vie privée 4 Favorable/Sauf comportement 4 Favorable/Sauf vie privée 4 Sans objet/Communiqué 2 Favorable/Sauf appréciation 2 Favorable/Sauf inachevé 2 Favorable/Sauf préparatoire 2 Incompétence/Renseignement 1 Défavorable

Modes de consultation

28 Affaire courante 3 Affaire de principe 1 Délégué

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