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Énergies renouvelables Développement Durable Et Transports

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Résultats 41 à 27 sur 27 trouvés.

Administrations

2 Préfecture de la Somme 2 Préfecture de la région Haute-Normandie 1 Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise 1 Communauté de communes d'Amfreville-la-Campagne 1 Direction départementale des territoires de la Haute-Vienne (DDT 87) 1 Direction départementale des territoires des Vosges (DDT 88) 1 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne (DREAL 63) 1 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées (DREAL 31) 1 Mairie d'Aurel 1 Mairie de Chérancé

Séances

3 22/01/2015 3 23/04/2015 2 10/01/2013 2 24/07/2014 2 30/10/2014 2 19/02/2015 2 05/03/2015 1 21/02/2013 1 28/03/2013 1 06/06/2013

Mots-clés

5 Installations classées 2 Enquête publique 2 Pollution 1 Budgets et comptes 1 Carrière

Thèmes

27 Développement Durable Et Transports 20 Risques Naturels Et Technologiques 5 Espace Naturel 27 Environnement

Conclusions

14 Favorable 6 Favorable/Sauf commercial industriel 3 Sans objet/Communiqué 1 Défavorable/Secret 1 Favorable/Sauf sécurité 1 Incompétence/Privé 1 Irrecevable 1 Irrecevable/Imprécise 1 Sans objet 1 Sans objet/Perdu

Modes de consultation

26 Affaire courante 1 Affaire de principe

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