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Loisirs / Enseignement Scolaire Délégué

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Résultats 41 à 28 sur 28 trouvés.

Administrations

1 Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE) 1 Cité scolaire Alfred Kastler de Stenay 1 Collège Edgar Varèse 1 Collège Edgar Varèse de Paris 1 Collège Jean Macé de Charleville-Mézières 1 Collège Pierre-Joseph Proudhon de Besançon 1 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Doubs (DSDEN 25) 1 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Tarn (DSDEN 81) 1 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Val-d'Oise (DSDEN 95) 1 Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Haut-Rhin (DSDEN 68)

Séances

6 31/12/2019 5 30/06/2020 5 30/09/2020 4 31/03/2020 3 28/02/2021 2 31/08/2019 1 31/12/2018 1 31/12/2020 1 31/05/2021

Mots-clés

13 Institution scolaire 12 Scolarité et examens 3 Dossier personnel 1 Accident 1 CNIL 1 Examen et concours 1 Handicap - invalidité 1 Mise en ligne 1 Protection de l’enfance 1 Santé

Thèmes

28 Culture 28 Enseignement 28 Loisirs

Conclusions

12 Sans objet/Communiqué 5 Sans objet/Inexistant 3 Favorable/Sauf article L311-6 2 Favorable 2 Irrecevable/Documentation 2 établissement de document 1 Défavorable/Inachevé 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf inexistant 1 Favorable/Sauf établissement de document

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