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Administrations

1 Communauté de communes Cluses Arve & montagnes 1 Communauté de communes Rhony-Vistre-Vidourle 1 Communauté de communes des hautes terres de l'Aubrac 1 Communauté de communes du Limouxin 1 Communauté urbaine du Grand Paris Seine & Oise (GPSEO) 1 Direction de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement de la Réunion (DEAL 977) 1 Direction départementale des territoires et de la mer des Landes (DDTM 40) 1 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement des Hauts-de-France (DREAL 59) 1 Etablissement public territorial Est Ensemble Grand Paris 1 Mairie d'Achery

Séances

4 31/03/2020 4 31/12/2020 3 30/06/2020 2 30/09/2020 2 28/02/2021 2 30/04/2021 1 31/10/2018 1 31/12/2018 1 31/03/2019 1 31/08/2019

Mots-clés

5 Budgets et comptes 5 Installations classées 3 Pollution 3 Taxes d’assainissement 2 Marché public 1 Amiante 1 Enquête publique 1 Equipements collectifs 1 Intervention

Thèmes

2 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 2 Economie 3 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 4 Finances Publiques Et Fiscalité 3 Finances Locales 11 Développement Durable Et Transports 6 Risques Naturels Et Technologiques 4 Assainissement 11 Environnement

Conclusions

8 Sans objet/Communiqué 7 Sans objet/Inexistant 5 Favorable 2 Favorable/Sauf secret des affaires 2 Incompétence/Renseignement 1 Favorable/Article L311-9 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf inexistant 1 Incompétence/Juridictionnel

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