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Loisirs/Culture Affaire de principe

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Résultats 41 à 24 sur 24 trouvés.

Administrations

3 Ministère de la culture et de la communication 2 Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) 1 Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet (Hadopi) 1 Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie 1 directeur de France 3 Aquitaine 1 directeur général de l'opéra de Rouen - Haute-Normandie 1 directeur général des douanes et des droits indirects (DIRDDI de Metz) 1 maire de Saint-Pierre-des-Corps 1 ministre de la culture et de la communication 1 ministre de la culture et de la communication (direction de l'architecture et du patrimoine)

Séances

1 20/01/1994 1 28/10/1999 1 07/09/2000 1 19/10/2000 1 19/12/2002 1 07/12/2006 1 13/11/2008 1 27/11/2008 1 15/01/2009 1 02/04/2009

Mots-clés

13 Communication 7 Patrimoine 4 Spectacle 1 Assiette 1 Assimilés fonctionnaires 1 Concurrence prix 1 Contrats administratifs 1 Marché public 1 POS-PLU 1 Représentation

Thèmes

2 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 2 Economie 2 Industrie 3 Finances Publiques Et Fiscalité 2 Finances Locales 24 Culture 24 Enseignement 24 Loisirs

Conclusions

11 Favorable 3 Favorable/Sauf commercial industriel 2 Défavorable/Inachevé 2 Défavorable/Secret 2 Favorable/Sauf vie privée 2 Sans objet/Inexistant 1 1 Défavorable 1 Défavorable/Commercial industriel 1 Défavorable/Préparatoire

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