Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Agriculture/Régulation Économique Affaire de principe

Aucun résultat

«
‹
1
2
›
»

Résultats 41 à 24 sur 24 trouvés.

Administrations

2 Direction départementale des territoires et de la mer de Loire-Atlantique (DDTM 44) 2 directeur général d'EDF 2 directeur général des douanes et droits indirects 2 président de la commission de régulation de l'énergie 1 Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP) 1 Conseil régional d'Ile-de-France 1 Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI) 1 Ministère de la culture et de la communication 1 directeur général d'EDF (directeur du centre nucléaire de production de Fessenheim) 1 directeur général de l'autorité de sûreté nucléaire (ASN)

Séances

2 16/09/2010 2 30/07/2015 1 29/07/1999 1 02/05/2002 1 06/01/2005 1 05/01/2006 1 08/06/2006 1 09/10/2008 1 15/01/2009 1 05/11/2009

Mots-clés

13 Énergies fossiles 5 Douanes 4 Concurrence prix 2 Agrément 2 Installations classées 2 Permis de construire 2 Réglementation 1 Contrôle 1 Dossier personnel 1 Délégation de service public

Thèmes

2 Affaires Sanitaires Et Sociales 3 Développement Durable Et Transports 3 Risques Naturels Et Technologiques 3 Environnement 24 Agriculture 8 Secteurs Économiques 4 Commerce 24 Economie 24 Industrie

Conclusions

11 Favorable 5 Favorable/Sauf commercial industriel 2 Défavorable 2 Favorable/Sauf secret 2 Sans objet/Communiqué 2 Sans objet/Inexistant 1 Défavorable/Commercial industriel 1 Défavorable/Comportement 1 Défavorable/Préparatoire 1 Défavorable/Secret

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

Gouvernement.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support