Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Risques chimiques et radiologiques Affaire de principe

Aucun résultat

«
‹
1
2
›
»

Résultats 41 à 25 sur 25 trouvés.

Administrations

2 Autorité de sûreté nucléaire (ASN) 2 Ministère de la Transition écologique et solidaire 2 Préfecture de l'Isère 1 Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES) 1 Agence nationale des fréquences (ANFR) 1 Centre national de la recherche scientifique (CNRS) 1 Conseil régional d'Ile-de-France 1 Direction de l'eau et la biodiversité (à n'utiliser que pour les conseils) 1 Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) 1 EDF

Séances

4 24/05/2017 2 11/01/2018 2 27/06/2019 2 17/10/2019 1 23/06/2016 1 26/01/2017 1 06/04/2017 1 19/10/2017 1 22/02/2018 1 14/06/2018

Mots-clés

4 Installations classées 3 Pollution 1 Activités agricoles 1 Amiante 1 Energies fossiles 1 Industrie 1 Institution scolaire 1 Mise en ligne 1 Risques naturels

Thèmes

1 Agriculture 1 Agriculture 1 Développement Durable Et Transports 1 Risques Naturels Et Technologiques 2 Affaires Sanitaires Et Sociales 2 Santé Publique Et Questions Sanitaires 21 Développement Durable Et Transports 20 Risques Naturels Et Technologiques 1 Espace Naturel 22 Environnement

Conclusions

10 Favorable 5 Favorable/Sauf sécurité 3 Favorable/Environnement 3 Irrecevable/Diffusion publique 3 Sans objet/Communiqué 3 Sans objet/Inexistant 2 Favorable/Sauf article L311-6 2 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Défavorable/Abusive 1 Défavorable/Diplomatie

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support