Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Armée Affaire de principe

Aucun résultat

«
‹
1
2
›
»

Résultats 41 à 26 sur 26 trouvés.

Administrations

4 ministre de la défense (service historique de l'armée de terre) 3 Ministère de la défense 3 ministre de la défense 3 ministre de la défense (direction de la mémoire, du patrimoine et des archives) 1 Economat des armées (EdA) 1 Grand Chancelier de la Légion d'Honneur 1 Ministère des Armées 1 Ministère des armées 1 directeur de la caisse nationale militaire de sécurité sociale (CNMSS) 1 ministre de la Défense

Séances

2 24/07/2003 2 17/03/2005 2 26/05/2005 1 01/07/1999 1 08/03/2001 1 07/02/2002 1 28/02/2002 1 16/05/2002 1 11/07/2002 1 23/01/2003

Mots-clés

14 Archives par dérogation 3 Carrière 1 Accident du travail 1 Discipline 1 Gestion domaniale 1 Marché public 1 Politique et réglementation 1 Représentation 1 Santé

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 5 Travail Et Emploi 5 Emploi Public 14 Culture 14 Enseignement 14 Loisirs 14 Archives 20 Justice 20 Ordre Public Et Sécurité 20 Défense Et Diplomatie

Conclusions

11 Favorable 5 Défavorable/Vie privée 3 Sans objet/Inexistant 2 Défavorable/Comportement 2 Défavorable/Sécurité publique 2 Favorable/Sauf comportement 2 Favorable/Sauf vie privée 2 Incompétence/Loi spéciale 1 Défavorable/Défense 1 Défavorable/Déliberation

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support