Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

POS-PLU Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Aucun résultat

«
‹
24
25
26
›
»

Résultats 521 à 519 sur 519 trouvés.

Administrations

5 Mairie de Ressons-le-Long 4 Mairie de Lansargues 4 Mairie de l'Ile de Houat 3 Mairie de Pélissanne 3 Mairie de Pézenas 3 Mairie de Saint-Jean-Lasseille 2 Direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France (DRIEA-IF) 2 Mairie de Ballaison 2 Mairie de Bompas 2 Mairie de Bourgoin-Jallieu

Séances

18 12/09/2013 14 04/07/2013 14 26/09/2013 12 06/12/2012 12 14/05/2013 12 06/06/2013 11 13/03/2014 10 13/02/2014 10 19/06/2014 9 20/12/2012

Mots-clés

62 Permis de construire 32 Enquête publique 13 Gestion domaniale 9 Zones d’activités 6 Infrastructures routières 6 Marché public 5 Tarification des documents 5 Équipements collectifs 3 Eau

Thèmes

3 Agriculture 3 Economie 7 Développement Durable Et Transports 3 Risques Naturels Et Technologiques 7 Environnement 8 Modalités D’Accès 519 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 444 Urbanisme 36 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 26 Aménagement Du Territoire

Conclusions

322 Favorable 140 Sans objet/Communiqué 44 Sans objet/Inexistant 27 Favorable/Sauf préparatoire 21 Défavorable/Préparatoire 19 Irrecevable/Diffusion publique 17 Irrecevable/Refus non établi 15 Favorable/Sauf vie privée 8 Favorable/Sauf commercial industriel 8 Incompétence/Renseignement

Modes de consultation

494 Affaire courante 19 Affaire de principe 1 Délégué

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support