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Chasse et pêche Affaire courante

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Résultats 521 à 516 sur 516 trouvés.

Administrations

6 Direction départementale des territoires de la Haute-Vienne (DDT 87) 6 Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33) 6 Office français de la Biodiversité (OFB) 6 Préfecture de la Charente-Maritime 4 Direction départementale des territoires de Seine-et-Marne (DDT 77) 4 Direction départementale des territoires de l'Ain (DDT 01) 4 Direction départementale des territoires de la Haute-Garonne (DDT 31) 4 Direction départementale des territoires de la Haute-Savoie (DDT 74) 4 Direction départementale des territoires du Lot-et-Garonne (DDT 47) 4 Direction départementale des territoires et de la mer de la Charente-Maritime (DDTM 17)

Séances

87 13/10/2022 44 11/02/2021 43 27/05/2021 40 04/11/2021 10 15/04/2021 10 07/07/2022 9 07/01/2021 9 16/12/2021 8 24/09/2015 8 16/07/2020

Mots-clés

45 Activités agricoles 9 Budgets et comptes 8 Association 8 fondation 7 Hydrologie 5 Réglementation 4 Sécurité sanitaire 3 Risques naturels 3 Subvention

Thèmes

4 Agriculture 4 Economie 4 Industrie 7 Finances Publiques Et Fiscalité 5 Finances Locales 30 Développement Durable Et Transports 28 Espace Naturel 454 Développement Durable Et Transports 451 Espace Naturel 484 Environnement

Conclusions

161 Favorable 113 Favorable/Sauf vie privée 82 Défavorable/Inachevé 64 Sans objet/Communiqué 60 Favorable/Environnement 53 Favorable/Sauf inexistant 51 Sans objet/Inexistant 33 Favorable/Sauf article L311-6 27 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 22 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6

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