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POS-PLU Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme

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Résultats 481 à 444 sur 444 trouvés.

Administrations

4 Mairie de Lansargues 4 Mairie de Ressons-le-Long 4 Mairie de l'Ile de Houat 3 Mairie de Pélissanne 2 Mairie de Ballaison 2 Mairie de Bompas 2 Mairie de Bourgoin-Jallieu 2 Mairie de Brinon-sur-Sauldre 2 Mairie de Cardet 2 Mairie de Compans

Séances

16 12/09/2013 13 26/09/2013 11 14/05/2013 11 06/06/2013 11 04/07/2013 11 13/03/2014 10 19/06/2014 9 06/12/2012 9 21/02/2013 9 13/02/2014

Mots-clés

34 Permis de construire 31 Enquête publique 9 Gestion domaniale 5 Infrastructures routières 5 Marché public 5 Tarification des documents 4 Zones d’activités 3 Eau 3 Support de communication

Thèmes

3 Agriculture 3 Economie 3 Finances Publiques Et Fiscalité 7 Développement Durable Et Transports 3 Risques Naturels Et Technologiques 7 Environnement 8 Modalités D’Accès 444 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 5 Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Conclusions

281 Favorable 117 Sans objet/Communiqué 36 Sans objet/Inexistant 21 Favorable/Sauf préparatoire 16 Défavorable/Préparatoire 15 Irrecevable/Diffusion publique 14 Irrecevable/Refus non établi 10 Favorable/Sauf vie privée 6 Favorable/Sauf commercial industriel 6 Incompétence/Renseignement

Modes de consultation

427 Affaire courante 17 Affaire de principe

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