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Développement Durable Et Transports / Assainissement Affaire courante

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Résultats 481 à 478 sur 478 trouvés.

Administrations

22 Communauté d'agglomération de Quimperlé 8 Syndicat mixte des eaux de la région Rhône-Ventoux (SMERRV) 6 Préfecture de la Charente-Maritime 4 Communauté d'agglomération Guingamp-Paimpol Armor-Argoat Agglomération (GP3A) 4 Communauté de communes du Grand Chambord 4 Métropole européenne de Lille (MEL) 3 Agence régionale de santé Pays de la Loire (ARS 44 - Direction générale) 3 Communauté d'agglomération du Pays Voironnais 3 Communauté de communes Corbières Salanque Méditerranée 3 Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)

Séances

23 28/02/2019 9 12/01/2017 8 24/09/2015 8 03/11/2016 8 06/05/2021 7 27/04/2017 7 24/05/2017 7 21/09/2017 7 22/03/2018 7 02/04/2020

Mots-clés

363 Eau 62 Déchets 27 Taxes d’assainissement 24 Pollution 15 Marché public 13 Budgets et comptes 13 Installations classées 11 Délégation de service public 10 Risques chimiques et radiologiques 9 Permis de construire

Thèmes

478 Développement Durable Et Transports 478 Environnement

Conclusions

258 Favorable 69 Favorable/Environnement 56 Sans objet/Communiqué 44 Favorable/Sauf vie privée 44 Sans objet/Inexistant 33 Favorable/Sauf comportement 33 Favorable/Sauf sécurité 23 Favorable/Sauf diffusion publique 23 Favorable/Sauf judiciaire 21 Favorable/Sauf secret des affaires

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