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Agriculture / Agriculture Affaire courante

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Résultats 461 à 386 sur 386 trouvés.

Administrations

13 Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE) 13 Ministère de l'Agriculture et de l’Alimentation 11 Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire 9 Ministère de l'agriculture et de l'alimentation 7 Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Provence-Alpes-Côte d'Azur (SAFER 04) 6 Ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt 6 Société d'aménagement foncier et d'établissement rural Nouvelle-Aquitaine (SAFER 87) 6 Société d'aménagement foncier et d'établissement rural du Centre (SAFER 41) 5 Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie 5 Préfecture de Vaucluse

Séances

24 20/02/2020 9 23/04/2020 8 30/03/2023 7 28/11/2019 7 02/04/2020 7 25/03/2021 7 02/09/2021 6 16/01/2020 6 24/09/2020 6 17/02/2022

Mots-clés

140 Activités agricoles 114 Surfaces agricoles 73 Contrôle 63 Réglementation 12 Installations classées 10 Expropriation - préemption 9 Inspection 7 Sécurité sanitaire 6 Risques chimiques et radiologiques 5 Gestion domaniale

Thèmes

386 Agriculture 386 Economie 386 Industrie

Conclusions

121 Favorable 79 Favorable/Sauf vie privée 45 Favorable/Sauf article L311-6 44 Défavorable/Secret des affaires 42 Sans objet/Communiqué 41 Favorable/Sauf secret des affaires 32 Défavorable/Vie privée 26 Favorable/Sauf préparatoire 23 Favorable/Environnement 22 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6

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