Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Activités agricoles Affaire courante

Aucun résultat

«
‹
›
»

Résultats 4681 à 356 sur 356 trouvés.

Administrations

8 Ministère de l'Agriculture et de l’Alimentation 6 Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire 6 Préfecture du Finistère 5 Direction départementale des territoires de Meurthe-et-Moselle (DDT 54) 5 Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt 4 Direction départementale de la protection des populations des Côtes-d'Armor (DDPP 22) 4 Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI) 4 Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE) 4 ministre de l'agriculture et de la pêche 3 Direction départementale de la protection des populations de l'Isère (DDPP 38)

Séances

42 11/02/2021 9 23/04/2020 6 09/06/2016 6 25/06/2020 6 19/11/2020 5 10/09/2020 5 25/03/2021 5 21/04/2022 5 22/09/2022 5 11/05/2023

Mots-clés

45 Chasse et pêche 35 Installations classées 30 Contrôle 27 Réglementation 23 Sécurité sanitaire 22 Surfaces agricoles 13 Inspection 11 Risques chimiques et radiologiques 9 Pollution

Thèmes

73 Développement Durable Et Transports 47 Espace Naturel 26 Risques Naturels Et Technologiques 88 Environnement 107 Agriculture 105 Agriculture 146 Agriculture 140 Agriculture 253 Economie 253 Industrie

Conclusions

103 Favorable 74 Favorable/Sauf vie privée 31 Défavorable/Vie privée 30 Sans objet/Communiqué 30 Sans objet/Inexistant 29 Favorable/Environnement 20 Favorable/Sauf commercial industriel 20 Favorable/Sauf secret des affaires 18 Favorable/Sauf article L311-6 14 Défavorable/Secret des affaires

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support