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Archives par dérogation Loisirs / Archives

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Résultats 421 à 381 sur 381 trouvés.

Administrations

139 Direction générale des patrimoines 123 Direction générale des patrimoines et de l'architecture 49 Ministère des Armées 33 Ministère des armées 20 Ministère des armées et des anciens combattants 4 Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères 4 Ministère de l'Europe et des affaires étrangères 2 Ministère de la culture 2 Préfecture de police de Paris 1 Conseil départemental des Alpes-Maritimes (CD 06)

Séances

10 07/07/2022 10 21/09/2023 9 05/09/2019 9 20/04/2023 9 11/05/2023 8 27/01/2022 8 31/03/2022 7 17/05/2019 7 29/10/2020 7 16/02/2023

Mots-clés

11 Armée 5 Nationalité 3 Santé 2 Accident du travail 2 Anciens combattants 2 Archives 2 Liste électorale 2 maladie professionnelle 1 Accident

Thèmes

381 Culture 381 Enseignement 381 Loisirs

Conclusions

106 Favorable 100 Défavorable/Vie privée 73 Favorable/Par dérogation 26 Défavorable/Secret 23 Défavorable/Défense 21 Défavorable/Sécurité publique 19 Sans objet/Communiqué 17 Défavorable 12 Favorable/Sauf vie privée 11 Défavorable/Comportement

Modes de consultation

359 Affaire courante 12 Affaire de principe 4 Avec audition de l'administration 1 Délégué

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