Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Industrie Affaire de principe

Aucun résultat

«
‹
17
18
19
›
»

Résultats 381 à 368 sur 368 trouvés.

Administrations

5 Société Publique Locale pour l'Aménagement Numérique de la Guyane (SPLANG) 4 Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP) 4 Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI) 3 Direction départementale des territoires et de la mer de Loire-Atlantique (DDTM 44) 3 FranceAgriMer 3 ministre de l'économie, des finances et de l'industrie 2 Centre national d'études spatiales (CNES, centre spatial guyanais) 2 Conseil général du Rhône 2 Ministère de l'économie, des finances et de la relance 2 Office français de la Biodiversité (OFB)

Séances

6 15/01/2009 6 14/10/2021 6 01/06/2023 5 23/06/2011 4 13/11/2008 4 29/01/2009 4 22/09/2011 4 06/10/2011 4 26/07/2012 4 25/10/2012

Mots-clés

106 Marché public 38 Activités agricoles 29 Délégation de service public 27 Contrats administratifs 21 Banques et assurances 14 Assimilés fonctionnaires 13 Énergies fossiles 12 Réglementation 7 Agrément 7 Contrôle

Thèmes

49 Finances Publiques Et Fiscalité 35 Finances Locales 91 Agriculture 48 Marchés Et Contrats Publics 277 Agriculture 116 Marchés Et Contrats Publics 61 Secteurs Économiques 40 Agriculture 368 Economie

Conclusions

120 Favorable 90 Favorable/Sauf commercial industriel 28 Favorable/Sauf vie privée 28 Incompétence/Privé 25 Sans objet/Inexistant 23 Défavorable 23 Favorable/Sauf secret des affaires 18 Sans objet/Communiqué 16 Défavorable/Secret des affaires 14 Défavorable/Commercial industriel

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support