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Energies renouvelables Industrie

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Résultats 361 à 74 sur 74 trouvés.

Administrations

2 Commission de régulation de l'énergie (CRE) 2 EDF 2 Ministère de la Transition écologique 2 Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires 2 Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche 2 Préfecture de la Sarthe 2 Préfecture du Jura 1 Agence d'aménagement durable, d'urbanisme et d'énergie de la Corse (AUE) 1 Communauté de communes du Haut-Ségala 1 Compagnie parisienne de chauffage urbain (CPCU)

Séances

4 26/05/2016 3 30/06/2020 3 16/12/2021 3 15/12/2022 2 21/01/2016 2 19/01/2017 2 30/11/2017 2 31/12/2019 2 16/01/2020 2 31/03/2020

Mots-clés

10 Contrats administratifs 8 Installations classées 7 Energies fossiles 5 Marché public 4 Contrôle 3 Gestion domaniale 2 Agrément 2 Délégation de service public 1 Enquête publique

Thèmes

9 Agriculture 8 Régulation Économique 1 Marchés Et Contrats Publics 65 Agriculture 58 Régulation Économique 7 Marchés Et Contrats Publics 74 Economie

Conclusions

21 Favorable 13 Favorable/Sauf secret des affaires 10 Favorable/Environnement 7 Sans objet/Communiqué 6 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 5 Défavorable/Secret des affaires 5 Favorable/Sauf commercial industriel 5 Sans objet/Inexistant 4 Favorable/Sauf préparatoire 3 Défavorable/Préparatoire

Modes de consultation

63 Affaire courante 8 Délégué 1 Avec audition de l'administration 1 Affaire de principe

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