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Santé Travail Et Emploi/Emploi Public

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Résultats 341 à 329 sur 329 trouvés.

Administrations

25 Ministère de la défense 15 Ministère de l'intérieur 11 La Poste 10 Orange Groupe 8 Ministère de la justice 7 Direction générale des finances publiques (DGFIP) 5 Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Nord (CGFPT 59) 5 Direction départementale de la cohésion sociale du Finistère (DDCS 29) 5 Mairie de Paris 5 Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Séances

13 18/06/2015 10 08/01/2015 9 24/01/2013 9 24/07/2014 8 27/02/2014 8 13/03/2014 8 13/05/2014 8 23/04/2015 7 04/07/2013 7 04/09/2014

Mots-clés

97 Dossier médical personnel 66 Territoriale 56 Dossier personnel 25 Assimilés fonctionnaires 20 Carrière 15 Conditions de travail 14 Accident du travail 14 Représentation 13 Hospitalière

Thèmes

2 Agriculture 2 Développement Durable Et Transports 2 Transports 2 Economie 2 Environnement 2 Industrie 3 Affaires Sanitaires Et Sociales 2 Dossiers Médicaux 329 Travail Et Emploi

Conclusions

172 Favorable 88 Sans objet/Communiqué 32 Favorable/Sauf comportement 30 Sans objet/Inexistant 26 Favorable/Sauf appréciation 23 Favorable/Sauf vie privée 11 Irrecevable/Refus non établi 10 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... 10 Incompétence/Loi spéciale 8 Favorable/Sauf préparatoire

Modes de consultation

321 Affaire courante 8 Affaire de principe

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