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Chasse et pêche Développement Durable Et Transports Environnement

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Résultats 341 à 332 sur 332 trouvés.

Administrations

8 Direction départementale des territoires de la Haute-Vienne (DDT 87) 5 Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33) 5 Ministère de la Transition écologique et solidaire 4 Direction départementale des territoires de l'Ain (DDT 01) 4 Direction départementale des territoires de la Haute-Garonne (DDT 31) 4 Direction départementale des territoires de la Haute-Savoie (DDT 74) 4 Direction départementale des territoires et de la mer des Landes (DDTM 40) 4 Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques (DDTM 64) 4 Préfecture de la Charente-Maritime 3 Direction départementale des territoires d'Indre-et-Loire (DDT 37)

Séances

44 11/02/2021 43 27/05/2021 40 04/11/2021 10 15/04/2021 8 24/09/2015 8 16/07/2020 8 07/01/2021 7 18/07/2019 7 17/06/2021 6 22/07/2021

Mots-clés

42 Activités agricoles 4 Hydrologie 3 Forêts et parcs naturels 3 Réglementation 2 Contrôle 2 Transport maritime et fluvial 1 Association 1 Budgets et comptes 1 Contrats administratifs

Thèmes

332 Développement Durable Et Transports 329 Espace Naturel 2 Risques Naturels Et Technologiques 1 Transports 332 Environnement

Conclusions

125 Favorable 88 Favorable/Sauf vie privée 66 Sans objet/Communiqué 43 Favorable/Sauf inexistant 42 Sans objet/Inexistant 29 Favorable/Environnement 22 Favorable/Sauf article L311-6 20 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 7 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 6 Défavorable/Vie privée

Modes de consultation

306 Affaire courante 21 Délégué 1 Affaire de principe

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