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Scolarité et examens Loisirs / Enseignement Scolaire

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Résultats 301 à 275 sur 275 trouvés.

Administrations

18 Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC) 11 Rectorat de l'académie de Paris (AC 75) 8 Rectorat de l'académie de Versailles (AC 78) 4 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Val-d'Oise (DSDEN 95) 3 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Yvelines (DSDEN 78) 3 Ministère de l'éducation nationale 3 Rectorat de l'académie d'Aix-Marseille (AC 13) 3 Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94) 3 Rectorat de l'académie de La Réunion (AC 974) 3 Rectorat de l'académie de Lille (AC 59)

Séances

12 16/12/2021 9 22/07/2021 7 18/04/2019 6 12/05/2022 6 08/09/2022 5 09/03/2017 5 31/12/2017 5 23/09/2021 5 31/03/2022 4 05/11/2015

Mots-clés

40 Institution scolaire 11 Santé 8 Discipline 7 Protection de l’enfance 5 Etablissements art. 11 4 Archives 3 Accident 3 Marché public 2 Contrôle

Thèmes

1 Loisirs 275 Culture 275 Enseignement 275 Loisirs

Conclusions

102 Favorable 72 Favorable/Sauf vie privée 40 Sans objet/Communiqué 29 Favorable/Sauf comportement 22 Favorable/Sauf appréciation 17 Favorable/Sauf article L311-6 17 Sans objet/Inexistant 15 Défavorable/Comportement 14 Défavorable/Vie privée 14 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre

Modes de consultation

250 Affaire courante 12 Délégué 4 Affaire de principe

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