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Hydrologie Développement Durable Et Transports

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Résultats 261 à 206 sur 206 trouvés.

Administrations

5 Préfecture de Vaucluse 4 Direction départementale des territoires des Deux-Sèvres (DDT 79) 4 Ministère de la Transition écologique 4 Préfecture de la Charente-Maritime 3 Direction départementale des territoires du Gers (DDT 32) 3 Direction départementale des territoires et de la mer des Landes (DDTM 40) 3 Mairie de Paris 3 Préfecture du Finistère 3 Préfecture du Morbihan 3 Préfecture du Puy-de-Dôme

Séances

6 15/12/2022 5 24/09/2020 5 11/02/2021 4 31/12/2017 4 07/11/2019 4 28/11/2019 4 12/03/2020 4 16/07/2020 4 30/04/2021 4 02/09/2021

Mots-clés

18 Risques naturels 15 Installations classées 15 Pollution 11 Eau 8 Risques chimiques et radiologiques 7 Chasse et pêche 6 Marché public 4 Budgets et comptes 4 Déchets

Thèmes

206 Développement Durable Et Transports 161 Espace Naturel 39 Risques Naturels Et Technologiques 6 Assainissement 206 Environnement

Conclusions

73 Favorable 70 Favorable/Environnement 35 Sans objet/Communiqué 34 Sans objet/Inexistant 11 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 10 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 6 Favorable/Sauf inexistant 5 Favorable/Sauf article L311-6 5 Favorable/Sauf sécurité 5 Favorable/Sauf vie privée

Modes de consultation

178 Affaire courante 21 Délégué 2 Affaire de principe

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