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Contrats administratifs Agriculture/Marchés Et Contrats Publics

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Résultats 261 à 245 sur 245 trouvés.

Administrations

3 Conseil départemental du Tarn 3 Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie 3 Voies navigables de France (VNF) 2 Communauté d'agglomération de Montpellier 2 Conseil général du Rhône 2 Conseil général du Tarn (CG 81) 2 Groupe Berri 2 Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins 2 Mairie de Bagneux 2 Mairie de Villeneuve-Saint-Georges

Séances

18 24/07/2014 13 13/02/2014 13 07/05/2015 10 10/10/2013 8 16/10/2014 8 11/12/2014 7 29/04/2014 7 22/05/2014 6 27/02/2014 5 06/12/2012

Mots-clés

63 Marché public 9 Délégation de service public 4 Assimilés fonctionnaires 3 Banques et assurances 2 Eau 2 Emprunt 2 Gestion domaniale 2 Transport aérien 1 Activités sportives

Thèmes

4 Développement Durable Et Transports 4 Environnement 4 Finances Publiques Et Fiscalité 5 Travail Et Emploi 5 Emploi Public 245 Agriculture 5 Secteurs Économiques 245 Economie 245 Industrie

Conclusions

101 Favorable/Sauf commercial industriel 85 Favorable 54 Sans objet/Inexistant 53 Sans objet/Communiqué 18 Incompétence/Privé 9 Défavorable/Commercial industriel 9 Favorable/Sauf diffusion publique 8 Favorable/Sauf vie privée 7 Irrecevable/Refus non établi 5 Favorable/Sauf préparatoire

Modes de consultation

228 Affaire courante 17 Affaire de principe

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