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Contrats administratifs Agriculture

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Résultats 261 à 254 sur 254 trouvés.

Administrations

4 Voies navigables de France (VNF) 3 Conseil départemental du Tarn 3 Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie 2 Communauté d'agglomération de Montpellier 2 Conseil général du Rhône 2 Conseil général du Tarn (CG 81) 2 Groupe Berri 2 Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins 2 Mairie de Bagneux 2 Mairie de Villeneuve-Saint-Georges

Séances

18 24/07/2014 13 13/02/2014 13 07/05/2015 10 10/10/2013 8 22/05/2014 8 16/10/2014 8 11/12/2014 7 29/04/2014 6 27/02/2014 5 06/12/2012

Mots-clés

63 Marché public 9 Délégation de service public 4 Assimilés fonctionnaires 3 Banques et assurances 3 Energies renouvelables 2 Activités agricoles 2 Eau 2 Emprunt 2 Gestion domaniale

Thèmes

4 Développement Durable Et Transports 4 Environnement 5 Travail Et Emploi 5 Emploi Public 254 Agriculture 245 Marchés Et Contrats Publics 5 Régulation Économique 5 Secteurs Économiques 254 Economie 254 Industrie

Conclusions

101 Favorable/Sauf commercial industriel 90 Favorable 57 Sans objet/Communiqué 55 Sans objet/Inexistant 18 Incompétence/Privé 9 Défavorable/Commercial industriel 9 Favorable/Sauf diffusion publique 8 Favorable/Sauf vie privée 7 Irrecevable/Refus non établi 5 Favorable/Sauf préparatoire

Modes de consultation

237 Affaire courante 17 Affaire de principe

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