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Loisirs/Archives Affaire courante

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Résultats 261 à 259 sur 259 trouvés.

Administrations

32 Direction générale des patrimoines 18 Ministère de la culture et de la communication 17 Ministère de l'intérieur 15 Ministère de la défense 7 ministre de la défense (direction de la mémoire, du patrimoine et des archives) 6 Ministère de la justice 4 Ministère des affaires étrangères et du développement international 3 Conseil de Paris 3 Tribunal de grande instance de Paris 3 ministre de la culture (direction des archives de France)

Séances

7 18/09/2014 7 03/03/2016 6 27/11/2014 6 23/04/2015 6 18/06/2015 5 22/11/2012 5 12/09/2013 5 10/04/2014 5 24/07/2014 5 11/12/2014

Mots-clés

130 Archives par dérogation 63 Archives 54 État civil 19 Etat civil 6 Anciens combattants 5 Cadastre 5 Réglementation 4 Armée 3 Ayant droit 3 Judiciaire

Thèmes

10 Affaires Sanitaires Et Sociales 8 Solidarités Et Prestations Sociales 10 Modalités D’Accès 24 Justice 24 Ordre Public Et Sécurité 7 Défense Et Diplomatie 259 Culture 259 Enseignement 259 Loisirs

Conclusions

116 Favorable 63 Défavorable/Vie privée 14 Favorable/Sauf vie privée 13 Sans objet/Communiqué 11 Sans objet/Inexistant 10 Défavorable 9 Défavorable/Secret 5 Incompétence/Archives 5 Incompétence/Judiciaire 5 Incompétence/Loi spéciale

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